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CA D'EPINAL
2460048 - Etude territoriale de mise en place de flottes véhicules à faibles émissions à l’échelle de la Communauté d’Agglomération d’Epinal ; Lot unique (référence de consultation : 23CA051)

Date de notification
27/09/2024
Titulaire
SIRET
20006875700158
Montant
43 221,25 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET53426867700018
CommuneParis 9e Arrondissement
DépartementParis
RégionÎle-de-France

Contrat

N° marché20240000160061
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV79311000
Forme du prixForfaitaire
Types de prixDéfinitif ferme
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)12
Durée restante0.0
Lieu Code département 88
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues7

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementClause environnementale
CCAGPrestations intellectuelles
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieGroupement de communes
CommuneÉpinal
DépartementVosges
RégionGrand Est
Publication27/09/2024
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