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CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION (ASSAINISSEMENT)
ANALYSES REGLEMENTAIRES DES OUVRAGES DE TRAITEMENT EU TERRITOIRE MBA

Date de notification
22/01/2026
Titulaire
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
SIRET
20007030800073
Montant
100 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

Nom DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
SIRET22710001300688
CommuneMâcon
DépartementSaône-et-Loire
RégionBourgogne-Franche-Comté

Contrat

N° marché2022016
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV90714000
Forme du prixMixte
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante45.4
Lieu Code postal 71011
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceNon

RSE & Divers

InnovantNon
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceNon
GroupementPas de groupement

Acheteur

Nom CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION (ASSAINISSEMENT)
CatégorieGroupement de communes
CommuneMâcon
DépartementSaône-et-Loire
RégionBourgogne-Franche-Comté
Publication22/01/2026
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