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CA VALENCE ROMANS AGGLO
PROGRAMME DE NUMERISATION DU PATRIMOINE ECRIT

Date de notification
20/02/2026
SIRET
20006878100166
Montant
160 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET40343177800055
CommuneBouguenais
DépartementLoire-Atlantique
RégionPays de la Loire

Contrat

N° marché2026252138
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV92510000
Forme du prixForfaitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante46.5
Lieu Code postal 26000
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceNon
Offres reçues5

RSE & Divers

InnovantNon
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceNon
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieGroupement de communes
CommuneValence
DépartementDrôme
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Publication25/02/2026
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