Services

CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
Assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes

Date de notification
27/01/2026
Titulaire
SMACL ASSURANCES
SIRET
20006862500017
Montant
40 500,00 €

Détails du marché

Titulaire

Nom SMACL ASSURANCES
SIRET30130960500410
CommuneNiort
DépartementDeux-Sèvres
RégionNouvelle-Aquitaine

Contrat

N° marché20231902
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV66337000
Forme du prixForfaitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante45.6
Lieu Code postal 04170
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceNon

RSE & Divers

InnovantNon
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceNon
GroupementPas de groupement

Acheteur

Nom CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
CatégorieGroupement de communes
CommuneSaint-André-les-Alpes
DépartementAlpes-de-Haute-Provence
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Publication27/01/2026
Voir l'acheteur Voir le titulaire Voir le fichier source