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CC DOMBES SAONE VALLEE
Maîtrise d’œuvre Pour la restauration de la continuité écologique du seuil de la Mouturière à Sainte-Euphémie (01)

Date de notification
16/01/2026
Titulaire
C&D INGENIERIE
SIRET
20004249700012
Montant
32 475,00 €

Détails du marché

Titulaire

Nom C&D INGENIERIE
SIRET98353324100011
CommuneBourgoin-Jallieu
DépartementIsère
RégionAuvergne-Rhône-Alpes

Contrat

N° marché2026S00004
NatureMarché
ProcédureMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Code CPV71000000
Forme du prixForfaitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)18
Durée restante14.7
Lieu Code département 01
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues1

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementCritère environnemental
CCAGMaitrise d'œuvre
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

Nom CC DOMBES SAONE VALLEE
CatégorieGroupement de communes
CommuneTrévoux
DépartementAin
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Publication08/02/2026
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