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CC DU TERNOIS
La présente consultation concerne le Transport de personnes pour les activités du service jeunesse et de toutes les autres actions collectives (CISPD, Actions Santé, Ecole de Musique, Culture, Parentalité, Enfance…) Lieu(x) d’exécution : les prestations seront exécutées à l’intérieur du périmètre de la Communauté de Communes du Ternois, mais également à l’extérieur de ce périmètre pour des trajets de plus grande distance.

Date de notification
19/01/2026
SIRET
20006967200018
Montant
195 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET33463007600035
CommuneSallaumines
DépartementPas-de-Calais
RégionHauts-de-France

Contrat

N° marché2026S00001
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV60130000
Forme du prixUnitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)36
Durée restante33.1
Lieu Code département 62
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues1

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieGroupement de communes
CommuneSaint-Pol-sur-Ternoise
DépartementPas-de-Calais
RégionHauts-de-France
Publication15/03/2026
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