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CC DU TERNOIS
Le marché a pour objet l’enlèvement et le traitement des déchets de bois issus des déchèteries de la communauté de communes du Ternois. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter du 1er février 2026. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 janvier 2029. Le marché pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Date de notification
12/01/2026
SIRET
20006967200018
Montant
56 600,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET74555011100520
CommuneLezennes
DépartementNord
RégionHauts-de-France

Contrat

N° marché2026S00023
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV90513000
Forme du prixUnitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)12
Durée restante8.6
Lieu Code département 62
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues4

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieGroupement de communes
CommuneSaint-Pol-sur-Ternoise
DépartementPas-de-Calais
RégionHauts-de-France
Publication22/03/2026
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