Fournitures

COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)
Accord-cadre pour l’impression de documents municipaux

Date de notification
28/01/2026
SIRET
21010283600017
Montant
24 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET91890836900013
CommuneArbent
DépartementAin
RégionAuvergne-Rhône-Alpes

Contrat

N° marché2604
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV22100000
Forme du prixUnitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)24
Durée restante21.3
Lieu Code postal 01100
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceOui
Offres reçues5

RSE & Divers

InnovantOui
SocialClause sociale
EnvironnementCritère environnemental
CCAGSans objet
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieCommune
CommuneOyonnax
DépartementAin
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Publication25/03/2026
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