COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
Constat par huissier de justice pour l’ensemble des équipements sportifs et de locaux annexes mis à disposition d’associations sportives situés aux complexes sportifs Bois Luzy (13012) et Queirel (13010).

Date de notification

26/08/2024

Titulaire

REMUZAT ET ASSOCIES

SIRET

21130055306286

Montant

1 050,00 €

Détails du marché

Titulaire

Nom REMUZAT ET ASSOCIES

SIRET52878076000013

CommuneMarseille 6e Arrondissement

DépartementBouches-du-Rhône

RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur

Contrat

N° marché2024S14879

NatureMarché

ProcédureMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Code CPV75242110

Forme du prixForfaitaire

Types de prixDéfinitif ferme

TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)3

Durée restante0.0

Lieu Code département 13

ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceOui

Taux d'avance0.0

Offres reçues1

RSE & Divers

InnovantOui

SocialSans objet

EnvironnementSans objet

CCAGPrestations intellectuelles

Sous-traitanceOui

GroupementPas de groupement

Acheteur

Nom COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

CatégorieCommune

CommuneMarseille 2e Arrondissement

DépartementBouches-du-Rhône

RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur

Publication06/10/2024

COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) Constat par huissier de justice pour l’ensemble des équipements sportifs et de locaux annexes mis à disposition d’associations sportives situés aux complexes sportifs Bois Luzy (13012) et Queirel (13010).

Détails du marché

Titulaire

Contrat

Exécution

Conditions financières

RSE & Divers

Acheteur

COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
Constat par huissier de justice pour l’ensemble des équipements sportifs et de locaux annexes mis à disposition d’associations sportives situés aux complexes sportifs Bois Luzy (13012) et Queirel (13010).