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COMMUNE LE BEAUSSET (MAIRIE)
Mission CSPS relative aux travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

Date de notification
16/03/2026
SIRET
21830016800018
Montant
3 762,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET90386907100014
CommuneCourbevoie
DépartementHauts-de-Seine
RégionÎle-de-France

Contrat

N° marché2026024
NatureMarché
ProcédureMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Code CPV71317200
Forme du prixForfaitaire
Types de prixDéfinitif ferme
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)14
Durée restante12.6
Lieu Code postal 83330
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceOui
Offres reçues1

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGPrestations intellectuelles
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieCommune
CommuneLe Beausset
DépartementVar
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Publication16/03/2026
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