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DEPARTEMENT DES VOSGES
LOT 1 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Date de notification
15/04/2026
SIRET
22880001700011
Montant
696 677,07 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET34153981500025
CommuneCourbevoie
DépartementHauts-de-Seine
RégionÎle-de-France

Contrat

N° marché2022X155
NatureMarché
ProcédureAppel d'offres ouvert
Code CPV66516000
Forme du prixMixte
Types de prixDéfinitif ferme
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante48.0
Lieu Code département 88
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceNon

RSE & Divers

InnovantNon
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGSans objet
Sous-traitanceNon
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieDépartement
CommuneÉpinal
DépartementVosges
RégionGrand Est
Publication16/04/2026
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