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DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort

Date de notification
16/03/2026
Titulaire
H2 COM
SIRET
22900001300040
Montant
80 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

Nom H2 COM
SIRET45295182500051
CommuneParis 9e Arrondissement
DépartementParis
RégionÎle-de-France

Contrat

N° marché202520250097
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV79550000
Forme du prixUnitaire
Types de prixDéfinitif ferme
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante47.3
Lieu Code postal 90020
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceNon
Offres reçues4

RSE & Divers

InnovantNon
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceNon
GroupementPas de groupement

Acheteur

Nom DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
CatégorieDépartement
CommuneBelfort
DépartementTerritoire de Belfort
RégionBourgogne-Franche-Comté
Publication18/03/2026
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