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FRANCE TRAVAIL (DR PACA MARSEILLE CAFTLETTE)
La consultation vise à la conclusion de marchés de prestations de service d’insertion professionnelle de type "J’optimise ma relation avec France Travail" à destination des demandeurs d’emploi de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Les marchés à conclure dans le cadre de la consultation prennent la forme d’accords-cadres exécutés par émission de commandes conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec un unique Titulaire et avec un maximum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge, précisé à l’annexe I au Contrat pour chaque lot pour la première période contractuelle d’exécution du marché. - Lot n°1 Département 06 – Nice

Date de notification
10/03/2026
SIRET
13000548121115
Montant
262 690,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET40073444800022
CommuneLille
DépartementNord
RégionHauts-de-France

Contrat

N° marché2938458
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV85312300
Forme du prixUnitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante47.1
Lieu Code département 06
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues12

RSE & Divers

InnovantOui
SocialClause sociale
EnvironnementClause environnementale, Critère environnemental
CCAGSans objet
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CommuneMarseille 10e Arrondissement
DépartementBouches-du-Rhône
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Publication19/03/2026
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