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GENOPOLE
Le Groupement d’Intérêt Public GENOPOLE procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d’assurances. - Assurance "Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants"

Date de notification
09/01/2026
SIRET
18910014200026
Montant
1 358,10 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET30157314300023
CommuneSarrebourg
DépartementMoselle
RégionGrand Est

Contrat

N° marché2026S03433
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV66516000
Forme du prixForfaitaire
Types de prixDéfinitif ferme
TechniquesSans objet

Exécution

Durée (mois)60
Durée restante57.2
Lieu Code département 91
ModalitésSans objet

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues1

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CommuneÉvry-Courcouronnes
DépartementEssonne
RégionÎle-de-France
Publication29/03/2026
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