VILLE DE PARIS (MAIRIE) Accords-cadres à bons de commande en 3 lots de travaux pour la réalisation de mesures de sécurité prescrites par la Maire de Paris (pour les bâtiments à usage principal d’habitation et les bâtiments à usage total ou partiel d’hébergement) et le Préfet de Police (pour les bâtiments autres que l’habitation et l’hébergement), au titre du Code de la Construction et de l’Habitation (CCH) et du Code général des collectivités territoriales (CGCT). - 4 50Travaux de déconstruction pour la réalisation de mesures de sécurité bâtimentaire prescrites par la Maire de Paris et le Préfet de Police, au titre du CCH et du CGCT.