Procès-verbal du directoire Statuts mis à jour Document relatif au bénéficiaire effectif
Déposé le 08/10/2019
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Statuts mis à jour
Déposé le 26/12/2016
Procès-verbal Statuts mis à jour
Déposé le 08/07/2016
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Déposé le 29/03/2016
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Statuts mis à jour Acte
Déposé le 19/11/2014
Ordonnance du président
Déposé le 04/07/2014
Ordonnance
Déposé le 09/06/2004
Procès-verbal du conseil d'administration
Déposé le 26/08/2003
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Procès-verbal du conseil d'administration Statuts mis à jour
Déposé le 29/11/2001
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Statuts mis à jour
Déposé le 08/10/2001
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Statuts mis à jour
Déposé le 26/01/1998
Acte modificatif Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle Lettre de démission Divers Statuts mis à jour
Déposé le 16/08/1995
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Déposé le 26/06/1995
Comptes annuels
8
Historique des dépôts de comptes annuels auprès du greffe
Modification de la forme juridique. Modification de représentant. - Vice-président Membre du comité de direction : TOURNIER Eric Jean René modification le 19 Novembre 2014 Président Membre du comité de direction : PEYRONDET Jacques modification le 19 Novembre 2014 Vice-président Membre du comité de direction : ALBIACH Richard Franck Denis modification le 19 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 29 Août 2003 Commissaire aux comptes suppléant : GUEREMY Serge en fonction le 26 Août 2003