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ARDENNE METROPOLE
25S40A2 - Prestations de contrôles de l’assainissement ; Lot n°2 Réalisation de contrôles réglementaires du service public d’assainissement non collectif (SPANC) (référence de consultation : 25S40A2)

Date de notification
20/01/2026
SIRET
20004163000019
Montant
400 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET38816102800013
CommuneSaint-Remy-du-Nord
DépartementNord
RégionHauts-de-France

Contrat

N° marché20260000166979
NatureMarché
ProcédureAppel d'offres ouvert
Code CPV90480000
Forme du prixMixte
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)36
Durée restante33.1
Lieu Code département 08
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues3

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementCritère environnemental, Clause environnementale
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieGroupement de communes
CommuneCharleville-Mézières
DépartementArdennes
RégionGrand Est
Publication09/02/2026
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