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ARDENNE METROPOLE
LOT 2 SPANC REALISATION DE CONTROLES REGLEMENTAIRES DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Date de notification
20/01/2026
SIRET
20004163000019
Montant
400 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

SIRET38816102800120
CommuneEstaires
DépartementNord
RégionHauts-de-France

Contrat

N° marché202625S40AL2
NatureMarché
ProcédureAppel d'offres ouvert
Code CPV90480000
Forme du prixMixte
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)36
Durée restante33.1
Lieu Code postal 08013
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceNon
Offres reçues3

RSE & Divers

InnovantNon
SocialSans objet
EnvironnementClause environnementale, Critère environnemental
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceNon
GroupementPas de groupement

Acheteur

CatégorieGroupement de communes
CommuneCharleville-Mézières
DépartementArdennes
RégionGrand Est
Publication02/10/2025
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