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DEPARTEMENT DU RHONE
Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers - Accès à une offre en ligne d’activités ludo-éducatives et culturelles destinées au 3-12 ans

Date de notification
23/02/2026
Titulaire
ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
SIRET
22690001700014
Montant
7 000,00 €

Détails du marché

Titulaire

Nom ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
SIRET38824914600027
CommuneIssy-les-Moulineaux
DépartementHauts-de-Seine
RégionÎle-de-France

Contrat

N° marché2026S00012
NatureMarché
ProcédureProcédure adaptée
Code CPV92122000
Forme du prixUnitaire
Types de prixDéfinitif révisable
TechniquesAccord-cadre

Exécution

Durée (mois)48
Durée restante46.6
Lieu Code département 69
ModalitésBons de commande

Conditions financières

AvanceOui
Taux d'avance0.0
Offres reçues8

RSE & Divers

InnovantOui
SocialSans objet
EnvironnementSans objet
CCAGFournitures courantes et services
Sous-traitanceOui
GroupementPas de groupement

Acheteur

Nom DEPARTEMENT DU RHONE
CatégorieDépartement
CommuneLyon 3e Arrondissement
DépartementRhône
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Publication01/03/2026
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