Source: Inpi / Insee | Dernière mise à jour Insee : 02/04/2026

DOMOFRANCE

En activité
SIREN 458 204 963

Adresse

Activité Location de logements

Forme juridique SA de HLM à conseil d'administration

Création 01/01/1958

Activité

Code APE/NAF
68.20A
Libellé d'activité
Location de logements

Appels d'offres publiés en 2023 147

Marché de travaux - Aménagement et construction...
Marché Travaux
Titulaire: ENTREPRISE BREGOLI ET FILS PME
Montant: 824 739,00€
Durée: 18 mois
Notification: 30/12/2023
Lieu d'exécution: 47310
Procédure: Procédure adaptée
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Marché de travaux - Aménagement et construction...
Marché Travaux
Titulaire: PROCIBA PME
Montant: 46 871,00€
Durée: 18 mois
Notification: 30/12/2023
Lieu d'exécution: 47310
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction de 32 logements locatif...
Marché Travaux
Titulaire: ANTONIOLI ET FILS PME
Montant: 1 266 922,00€
Durée: 19 mois
Notification: 29/12/2023
Lieu d'exécution: 47480
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réhabilitation de la résidence Saint...
Marché Travaux
Titulaire: AMAR HOCINE PME
Montant: 68 307,00€
Durée: 8 mois
Notification: 29/12/2023
Lieu d'exécution: 47000
Procédure: Procédure adaptée
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Marché travaux - Réhabilitation des résidences...
Marché Travaux
Titulaire: SAPA PME
Montant: 1 269,00€
Durée: 16 mois
Notification: 26/12/2023
Lieu d'exécution: 24200
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réhabilitation de 7 logements Collec...
Marché Travaux
Titulaire: BIAUT PME
Montant: 23 860,00€
Durée: 7 mois
Notification: 23/12/2023
Lieu d'exécution: 47000
Procédure: Procédure adaptée
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MARCHE DE CONCEPTION-REALISATION DE 10 LOGEMENT...
Marché Travaux
Titulaire: ELYSEO CONSTRUCTIONS ETI
Montant: 957 610,00€
Durée: 18 mois
Notification: 22/12/2023
Lieu d'exécution: 17138
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: ATELIER 6 ARCHITECTURE PME
Montant: 273 600,00€
Durée: 42 mois
Notification: 22/12/2023
Lieu d'exécution: 33130
Procédure: Procédure avec négociation
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Marché Travaux - Construction d’un lotissement...
Marché Travaux
Titulaire: BATI AQUITAINE PME
Montant: 1 907 013,00€
Durée: 20 mois
Notification: 22/12/2023
Lieu d'exécution: 24100
Procédure: Procédure adaptée
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Mise à disposition et maintenance d’une solutio...
Marché Fournitures
Titulaire: CAMILEIA (CAMILIEA) PME
Montant: 95 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 21/12/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE DANS...
Marché Services
Titulaire: IE CONSEIL PME
Montant: 300 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 21/12/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction de 25 logements individ...
Marché Travaux
Titulaire: ETABLISSEMENTS CUNY SAS (ETS CUNY) ETI
Montant: 178 000,00€
Durée: 18 mois
Notification: 20/12/2023
Lieu d'exécution: 47200
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction de 25 logements individ...
Marché Travaux
Titulaire: ARICI PME
Montant: 988 900,00€
Durée: 18 mois
Notification: 20/12/2023
Lieu d'exécution: 47200
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: TRAVAUX PUBLICS 33 PME
Montant: 564 422,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: ADB CONSTRUCTION PME
Montant: 1 194 743,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: PHLAURENT SAS PME
Montant: 499 301,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: ABC ETANCHEITE PME
Montant: 33 935,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: DSA AQUITAINE ETI
Montant: 233 094,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: GENER FERMETURE MENUIS METAL MIROIT PME
Montant: 194 804,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: CASTET MENUISERIE PRODUCTION PME
Montant: 91 670,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: A2M PROXIMETAL PME
Montant: 295 400,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: SOCIETE MAINVIELLE PME
Montant: 346 520,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: DSF MENUISERIE PME
Montant: 198 060,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: ETABLISSEMENTS MINER PME
Montant: 231 957,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: ETABLISSEMENTS MINER PME
Montant: 42 803,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: NOVATIO PME
Montant: 173 870,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: ETABLISSEMENTS CUNY SAS ETI
Montant: 190 616,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: ETABLISSEMENTS CUNY SAS ETI
Montant: 247 458,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: SOC DES ETS JACQUES BAREYRE PME
Montant: 156 870,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction d’une caserne de gendar...
Marché Travaux
Titulaire: SOC DES ETS JACQUES BAREYRE PME
Montant: 423 325,00€
Durée: 18 mois
Notification: 18/12/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de réhabilitation et création de 7 loge...
Marché Travaux
Titulaire: CONSTRUCTION DIRIK PME
Montant: 249 526,00€
Durée: 12 mois
Notification: 14/12/2023
Lieu d'exécution: 33500
Procédure: Procédure adaptée
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Marché de travaux pour la construction de 29 lo...
Marché Travaux
Titulaire: LIMINALE PME
Montant: 250 000,00€
Durée: 21 mois
Notification: 12/12/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE REHABILITATION DE 106 LOGEMENTS DE L...
Marché Travaux
Titulaire: DAVITEC (DAVID DAVITEC) PME
Montant: 1 550 506,00€
Durée: 18 mois
Notification: 11/12/2023
Lieu d'exécution: 33400
Procédure: Procédure adaptée
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Diagnostics réglementaires (amiante,plomb,termi...
Marché Services
Titulaire: ELAIA DIAGNOSTICS PME
Montant: 100 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 11/12/2023
Lieu d'exécution: 33440
Procédure: Procédure adaptée
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Mission MOE pour la construction de 145 logemen...
Marché Services
Titulaire: SOC ARCHITECTURE DE FOLMONT H. CAMUS JF. PME
Montant: 1 015 246,00€
Durée: 48 mois
Notification: 06/12/2023
Lieu d'exécution: 33120
Procédure: Appel d'offres ouvert
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA DEMOLITION...
Marché Services
Titulaire: BRUNSARD ET LOT (B+L) PME
Montant: 214 110,00€
Durée: 24 mois
Notification: 01/12/2023
Lieu d'exécution: 64130
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de réhabilitation de 6 logements indivi...
Marché Travaux
Titulaire: SARL PROTECTION SOLAIRE PME
Montant: 41 865,00€
Durée: 6 mois
Notification: 29/11/2023
Lieu d'exécution: 47310
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de rénovation du siège social de Domofr...
Marché Travaux
Titulaire: SPIE BUILDING SOLUTIONS GE
Montant: 516 388,00€
Durée: 14 mois
Notification: 27/11/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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MAINTENANCE DU SYSTEME DE TELEALARME ET DE TELE...
Marché Services
Titulaire: GETRALINE PME
Montant: 2 000 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 27/11/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE DANS...
Marché Services
Titulaire: CDC CONSEIL PME
Montant: 500 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 24/11/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE DANS...
Marché Services
Titulaire: CDC CONSEIL PME
Montant: 300 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 24/11/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission exécution MOE pour la construction d’un...
Marché Services
Titulaire: ALONSO SARRAUTE ASSOCIES PME
Montant: 217 709,00€
Durée: 30 mois
Notification: 21/11/2023
Lieu d'exécution: 33380
Procédure: Appel d'offres ouvert
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MARCHE D’EXPLOITATION THERMIQUE: Lot 1: Marché...
Marché Services
Titulaire: VEOLIA ENERGIE FRANCE GE
Montant: 8 342 139,00€
Durée: 96 mois
Notification: 17/11/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction de 72 LLS à VAUX SUR ME...
Marché Travaux
Titulaire: VIVANBOIS PME
Montant: 19 129,00€
Durée: 18 mois
Notification: 14/11/2023
Lieu d'exécution: 17640
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: AGENCE DESIGN ARCHITECTURE PME
Montant: 161 000,00€
Durée: 30 mois
Notification: 13/11/2023
Lieu d'exécution: 33150
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour une démolitio...
Marché Services
Titulaire: MAJOLICE PME
Montant: 285 500,00€
Durée: 18 mois
Notification: 13/11/2023
Lieu d'exécution: 33320
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Construction de 21 logements sociaux et#8211; 5...
Marché Travaux
Titulaire: CAP TP PME
Montant: 328 899,00€
Durée: 18 mois
Notification: 09/11/2023
Lieu d'exécution: 33160
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réhabilitation et construction d’un...
Marché Travaux
Titulaire: SOPEGO PME
Montant: 104 000,00€
Durée: 15 mois
Notification: 08/11/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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Assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour...
Marché Services
Titulaire: CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES AQUITAINE BATIMENT PME
Montant: 50 000,00€
Durée: 27 mois
Notification: 07/11/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction de 17 logements locatif...
Marché Travaux
Titulaire: SAP PME
Montant: 48 065,00€
Durée: 19 mois
Notification: 06/11/2023
Lieu d'exécution: 33870
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX T...
Marché Services
Titulaire: NEPSEN PME
Montant: 118 800,00€
Durée: 51 mois
Notification: 06/11/2023
Lieu d'exécution: 33310
Procédure: Procédure adaptée
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Mission d’OPC pour la construction de 21 logeme...
Marché Services
Titulaire: MISSION EXE PME
Montant: 27 588,00€
Durée: 18 mois
Notification: 26/10/2023
Lieu d'exécution: 33160
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réhabilitation de 66 logements des r...
Marché Travaux
Titulaire: JTC PME
Montant: 275 000,00€
Durée: 16 mois
Notification: 24/10/2023
Lieu d'exécution: 33530
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de sécurisation du Siège de DOMOFRANCE...
Marché Travaux
Titulaire: SODITEL PME
Montant: 245 525,00€
Durée: 12 mois
Notification: 19/10/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux d’amélioration de l’accessibilité aérau...
Marché Travaux
Titulaire: LEGENDRE AQUITAINE ETI
Montant: 172 474,00€
Durée: 15 mois
Notification: 19/10/2023
Lieu d'exécution: 33560
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de contrôle technique pour la réhabilit...
Marché Services
Titulaire: BTP CONSULTANTS ETI
Montant: 59 800,00€
Durée: 36 mois
Notification: 19/10/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: JEAN DUBROUS ARCHITECTURE PME
Montant: 396 474,00€
Durée: 50 mois
Notification: 19/10/2023
Lieu d'exécution: 33470
Procédure: Appel d'offres ouvert
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TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LOCAUX ORDURES MENAG...
Marché Travaux
Titulaire: SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST GE
Montant: 141 750,00€
Durée: 3 mois
Notification: 18/10/2023
Lieu d'exécution: 33130
Procédure: Procédure adaptée
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Réalisation d’analyses de sites fonciers pour D...
Marché Services
Titulaire: APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE GE
Montant: 88 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 11/10/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de démolition de déconstruction, désami...
Marché Travaux
Titulaire: AVENIR DECONSTRUCTION ETI
Montant: 1 767 438,00€
Durée: 32 mois
Notification: 11/10/2023
Lieu d'exécution: 33310
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de CSPS pour les travaux de réhabilitat...
Marché Services
Titulaire: BTP CONSULTANTS ETI
Montant: 23 800,00€
Durée: 36 mois
Notification: 09/10/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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Mise en concurrence pour une mission GéomètreRo...
Marché Services
Titulaire: A.U.I.G.E. PME
Montant: 35 500,00€
Durée: 12 mois
Notification: 06/10/2023
Lieu d'exécution: 33318
Procédure: Procédure adaptée
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ACCORD CADRE POUR DEUX MISSIONS DE MAITRISE D’O...
Marché Services
Titulaire: M&M ARCHITECTES PME
Montant: 476 889,00€
Durée: 48 mois
Notification: 03/10/2023
Lieu d'exécution: 64170
Procédure: Appel d'offres ouvert
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: BRUNSARD ET LOT (B+L) PME
Montant: 123 900,00€
Durée: 36 mois
Notification: 01/10/2023
Lieu d'exécution: 64370
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: BRUNSARD ET LOT (B+L) PME
Montant: 203 700,00€
Durée: 38 mois
Notification: 01/10/2023
Lieu d'exécution: 64190
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux d’amélioration des sols par solution an...
Marché Fournitures
Titulaire: AFB 33 PME
Montant: 241 612,00€
Durée: 4 mois
Notification: 29/09/2023
Lieu d'exécution: 33700
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: BRUNCH ARCHITECTES PME
Montant: 121 450,00€
Durée: 48 mois
Notification: 26/09/2023
Lieu d'exécution: 33450
Procédure: Procédure adaptée
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Fourniture d’une solution de signature électron...
Marché Fournitures
Titulaire: GETACCEPT SAS PME
Montant: 210 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 20/09/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction de 23 logements individ...
Marché Travaux
Titulaire: GUALTER DE JESUS ET FILS PME
Montant: 676 341,00€
Durée: 30 mois
Notification: 15/09/2023
Lieu d'exécution: 47310
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: GARGUILLO PALMADE ARCHITECTES SARL PME
Montant: 209 000,00€
Durée: 40 mois
Notification: 14/09/2023
Lieu d'exécution: 64290
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Marché de travaux pour la construction de 20 lo...
Marché Travaux
Titulaire: LES NOUVEAUX BATISSEURS AQUITAINS PME
Montant: 719 978,00€
Durée: 15 mois
Notification: 13/09/2023
Lieu d'exécution: 33470
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réhabilitation en site occupé de 4 r...
Marché Travaux
Titulaire: GTM BATIMENT AQUITAINE GE
Montant: 4 603 000,00€
Durée: 24 mois
Notification: 07/09/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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Mission d’accompagnement social pour l’accès et...
Accord-cadre Services
Titulaire: CILIOHPAJ AVENIR ET JOIE PME
Montant: 95 000,00€
Durée: 24 mois
Notification: 30/08/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Accord cadre de travaux d’entretien du bâti pou...
Accord-cadre Travaux
Titulaire: AMAR HOCINE PME
Montant: 2 000 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 28/08/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilit...
Marché Services
Titulaire: DSH ARCHITECTURE PME
Montant: 679 000,00€
Durée: 50 mois
Notification: 23/08/2023
Lieu d'exécution: 33400
Procédure: Appel d'offres ouvert
Voir le détail
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: ALONSO SARRAUTE ASSOCIES PME
Montant: 363 941,00€
Durée: 46 mois
Notification: 07/08/2023
Lieu d'exécution: 33150
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Entretien nettoyage et hygiène des parties comm...
Accord-cadre Services
Titulaire: SUD SERVICE SAS GE
Montant: 1 151 093,00€
Durée: 48 mois
Notification: 04/08/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
Voir le détail
MAINTENANCE DES SATIONS DE RELEVAGE, DES SURPRE...
Accord-cadre Services
Titulaire: SUEZ EAU FRANCE GE
Montant: 120 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 04/08/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
Voir le détail
Travaux de réfection partielle du réseau de cha...
Marché Travaux
Titulaire: DUOMETAL ISOLATION PME
Montant: 121 342,00€
Durée: 3 mois
Notification: 03/08/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A L’ORGANISATION EVENE...
Marché Services
Titulaire: COTE OUEST AGENCE ETI
Montant: 69 418,00€
Durée: 4 mois
Notification: 01/08/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR...
Marché Services
Titulaire: INGECOBAT ETI
Montant: 72 400,00€
Durée: 6 mois
Notification: 27/07/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réfection des aires d’accès aux gara...
Marché Travaux
Titulaire: CAP TP PME
Montant: 155 862,00€
Durée: 6 mois
Notification: 27/07/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de réfection des colonnes ECS/EF des to...
Marché Travaux
Titulaire: FAVRE ETI
Montant: 209 139,00€
Durée: 9 mois
Notification: 27/07/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: XB ARCHITECTES PME
Montant: 179 000,00€
Durée: 8 mois
Notification: 25/07/2023
Lieu d'exécution: 64500
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilita...
Marché Services
Titulaire: MICRO AERAULIQ THERM HYDRAU INGENIERIE (MICRO AERAULIQUE THERMIQUE ET HYDRAULIQUE INGENIERIE) PME
Montant: 263 750,00€
Durée: 30 mois
Notification: 20/07/2023
Lieu d'exécution: 33130
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Maintenance de la plateforme Data de Domofrance
Accord-cadre Services
Titulaire: KPC SUD-OUEST PME
Montant: 900 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 18/07/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux de construction de 10 logements et 1 co...
Marché Travaux
Titulaire: ENTREPRISE BREGOLI ET FILS PME
Montant: 760 000,00€
Durée: 15 mois
Notification: 17/07/2023
Lieu d'exécution: 47000
Procédure: Procédure adaptée
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Solution de gestion du processus de recrutement
Accord-cadre Fournitures
Titulaire: HELLOWORK ETI
Montant: 89 404,00€
Durée: 48 mois
Notification: 13/07/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Travaux de réhabilitation de 6 logements des ré...
Marché Travaux
Titulaire: BINGOL PME
Montant: 24 617,00€
Durée: 24 mois
Notification: 12/07/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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Construction de 18 logements en BRS à Mouguerre...
Marché Travaux
Titulaire: OPERATIONS DE MONTAGE ET D'AMENAGEMENT DU GROUPE ETCHART ETI
Montant: 3 880 000,00€
Durée: 30 mois
Notification: 06/07/2023
Lieu d'exécution: 64990
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITA...
Marché Services
Titulaire: ARCHI CONSEIL PME
Montant: 94 000,00€
Durée: 30 mois
Notification: 04/07/2023
Lieu d'exécution: 47300
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour une démolitio...
Marché Services
Titulaire: ATELIER AQUITAIN D ARCHITECT ASSOCIES PME
Montant: 92 880,00€
Durée: 36 mois
Notification: 04/07/2023
Lieu d'exécution: 33115
Procédure: Procédure adaptée
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MARCHE DE SERVICE POUR LA NUMERISATION DE LA RE...
Marché Services
Titulaire: FUTURMAP PME
Montant: 60 568,00€
Durée: 3 mois
Notification: 30/06/2023
Lieu d'exécution: 33150
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de remplacement des menuiseries au cent...
Marché Travaux
Titulaire: M G B PME
Montant: 58 907,00€
Durée: 6 mois
Notification: 22/06/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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Réalisation des contrôles quinquennaux des asce...
Marché Services
Titulaire: SOCOTEC EQUIPEMENTS GE
Montant: 35 980,00€
Durée: 11 mois
Notification: 22/06/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Mission d’expert d’assuré après sinistre incendie
Marché Services
Titulaire: GROUPE DARQUIER PME
Montant: 15 010,00€
Durée: 12 mois
Notification: 14/06/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de Maîtrise d’Oeuvre pour la réhabilita...
Marché Services
Titulaire: ACTA PME
Montant: 141 505,00€
Durée: 25 mois
Notification: 25/05/2023
Lieu d'exécution: 64800
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN LOCAL ASSOCIATIF A C...
Marché Travaux
Titulaire: ATLAS DEMOLITION 33 PME
Montant: 7 132,00€
Durée: 6 mois
Notification: 22/05/2023
Lieu d'exécution: 33150
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: BRUNCH ARCHITECTES PME
Montant: 174 377,00€
Durée: 36 mois
Notification: 22/05/2023
Lieu d'exécution: 33590
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: MAJOLICE PME
Montant: 118 500,00€
Durée: 36 mois
Notification: 16/05/2023
Lieu d'exécution: 33620
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de diagnostic "produits équipements mat...
Accord-cadre Services
Titulaire: INTERPROFESSIONNELLE DE LA DECONSTRUCTION ET DU RE-EMPLOI PME
Montant: 800 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 15/05/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: LAPEYRE ARCHITECTURE PME
Montant: 200 770,00€
Durée: 72 mois
Notification: 12/05/2023
Lieu d'exécution: 47190
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D'?UVRE VRD POUR L’AMÉNAGEM...
Marché Services
Titulaire: AC2I - B.E.T. PME
Montant: 59 744,00€
Durée: 72 mois
Notification: 12/05/2023
Lieu d'exécution: 47190
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: ARCHI CONSEIL PME
Montant: 166 005,00€
Durée: 25 mois
Notification: 12/05/2023
Lieu d'exécution: 47550
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE COMMUNE DE PUYOO 6...
Marché Services
Titulaire: ACTA PME
Montant: 241 455,00€
Durée: 24 mois
Notification: 11/05/2023
Lieu d'exécution: 64270
Procédure: Appel d'offres ouvert
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NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, SERVICE DES ORD...
Marché Services
Titulaire: MIDI-PYRENEES AQUITAINE NETTOYAGE PME
Montant: 11 200,00€
Durée: 24 mois
Notification: 04/05/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Fourniture d’un outil de vérification d’authent...
Accord-cadre Fournitures
Titulaire: NAMIRIAL PME
Montant: 2 000 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 02/05/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de maîtrise d’oeuvre - LAYRAC - Constru...
Marché Services
Titulaire: ARCHI CONSEIL PME
Montant: 187 875,00€
Durée: 25 mois
Notification: 18/04/2023
Lieu d'exécution: 47390
Procédure: Procédure adaptée
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Maîtrise d’oeuvre aménagement - LAYRAC La Barre
Marché Services
Titulaire: AC2I - B.E.T. PME
Montant: 83 700,00€
Durée: 96 mois
Notification: 18/04/2023
Lieu d'exécution: 47390
Procédure: Procédure adaptée
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Mission d’astreinte pour les couvertures en tui...
Accord-cadre Services
Titulaire: ITHURRIA (SARL ITHURRIA) PME
Montant: 100 000,00€
Durée: 12 mois
Notification: 18/04/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: RODDE ARAGUES ARCHITECTES PME
Montant: 153 758,00€
Durée: 36 mois
Notification: 13/04/2023
Lieu d'exécution: 33340
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de transformation d’un logement en ERP...
Marché Travaux
Titulaire: DDNA 16 PME
Montant: 29 495,00€
Durée: 6 mois
Notification: 12/04/2023
Lieu d'exécution: 33600
Procédure: Procédure adaptée
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Nettoyage, entretien et hygiène des locaux admi...
Accord-cadre Services
Titulaire: ENVIRONNEMENT DURABLE ENTRETIEN LOCAUX (CLASSIC NETTOYAGE) PME
Montant: 659 392,00€
Durée: 48 mois
Notification: 12/04/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOGEMENTS SUR 3 TE...
Accord-cadre Services
Titulaire: NETTOYAGE BORDEAUX SERVICES PME
Montant: 243 430,00€
Durée: 36 mois
Notification: 05/04/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux pour la construction de 70 logements lo...
Marché Travaux
Titulaire: GENERALE DE BATIMENT MIDI PYRENEES ETI
Montant: 11 662 330,00€
Durée: 23 mois
Notification: 31/03/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure avec négociation
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Travaux de second oeuvre du 1er étage du nouvea...
Marché Travaux
Titulaire: INTERIEUR 3 D PME
Montant: 9 615,00€
Durée: 2 mois
Notification: 30/03/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction de 4 logements individu...
Marché Travaux
Titulaire: ELACOR CONSTRUCTION PME
Montant: 183 472,00€
Durée: 10 mois
Notification: 24/03/2023
Lieu d'exécution: 33870
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilita...
Marché Services
Titulaire: EURL BONHOURE ARCHITECTURE PME
Montant: 64 685,00€
Durée: 24 mois
Notification: 21/03/2023
Lieu d'exécution: 47300
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSULTATI...
Marché Services
Titulaire: DUBEDOUT & COLLET ARCHITECTES PME
Montant: 86 680,00€
Durée: 22 mois
Notification: 17/03/2023
Lieu d'exécution: 64121
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: 2 PM ARCHITECTURES PME
Montant: 547 747,00€
Durée: 45 mois
Notification: 16/03/2023
Lieu d'exécution: 33150
Procédure: Procédure avec négociation
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: ATELIER FGA PME
Montant: 299 400,00€
Durée: 48 mois
Notification: 16/03/2023
Lieu d'exécution: 33310
Procédure: Procédure avec négociation
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Réalisation des contrôles quinquennaux des asce...
Marché Services
Titulaire: SOCOTEC EQUIPEMENTS GE
Montant: 38 080,00€
Durée: 11 mois
Notification: 16/03/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Mandat de gestion du patrimoine forestier de Do...
Marché Services
Titulaire: ECOLAND PME
Montant: 9 625,00€
Durée: 48 mois
Notification: 11/03/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE REHABILITATION RESIDENCE LES HAUTS D...
Marché Travaux
Titulaire: GCC ETI
Montant: 18 199 950,00€
Durée: 22 mois
Notification: 10/03/2023
Lieu d'exécution: 33320
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission d’accompagnement pour la commercialisat...
Accord-cadre Services
Titulaire: PCS2 (EXIGENCES PUBLICITE) PME
Montant: 600 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 06/03/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure avec négociation
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Mission complète MOE pour la construction de 37...
Marché Services
Titulaire: FABRE DE MARIEN PME
Montant: 438 220,00€
Durée: 18 mois
Notification: 01/03/2023
Lieu d'exécution: 33140
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Travaux d’aménagement d’un local commercial - R...
Marché Travaux
Titulaire: HEURTER ET FILS PME
Montant: 31 381,00€
Durée: 4 mois
Notification: 28/02/2023
Lieu d'exécution: 47000
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS A SAINT...
Marché Travaux
Titulaire: PETIT ANDRE ETI
Montant: 140 752,00€
Durée: 18 mois
Notification: 22/02/2023
Lieu d'exécution: 17110
Procédure: Procédure adaptée
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Mission complète de maitrise d’oeuvre pour la d...
Marché Services
Titulaire: ATELIER D'ARCHITECTURE ROSSI CAZENAVE PME
Montant: 311 300,00€
Durée: 22 mois
Notification: 21/02/2023
Lieu d'exécution: 33660
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Missions de maîtrised’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: ELLUIN DUOLE GILLON ARCHITECTURE PME
Montant: 197 256,00€
Durée: 47 mois
Notification: 20/02/2023
Lieu d'exécution: 33400
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de Maîtrise d’Oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: ATELIER D'ARCHITECTURE BPG & ASSOCIES PME
Montant: 333 900,00€
Durée: 39 mois
Notification: 20/02/2023
Lieu d'exécution: 17420
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de maîtrise d’oeuvre dans lecadre de tr...
Marché Services
Titulaire: NEPSEN PME
Montant: 68 970,00€
Durée: 28 mois
Notification: 14/02/2023
Lieu d'exécution: 33450
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTI...
Marché Services
Titulaire: ARCHI CONSEIL PME
Montant: 124 943,00€
Durée: 18 mois
Notification: 14/02/2023
Lieu d'exécution: 47240
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS COLLECT...
Marché Travaux
Titulaire: DEPANNAGE GAZ PME
Montant: 246 500,00€
Durée: 18 mois
Notification: 08/02/2023
Lieu d'exécution: 24750
Procédure: Procédure adaptée
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BOULAZAC-ISLE-MANOIRE, avenue de la fraternité,...
Marché Travaux
Titulaire: MICHEL LAJARTHE
Montant: 930 011,00€
Durée: 18 mois
Notification: 08/02/2023
Lieu d'exécution: 24750
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux de construction de 31 logements à Lespa...
Marché Travaux
Titulaire: CSM 79 (CSM) PME
Montant: 145 879,00€
Durée: 17 mois
Notification: 06/02/2023
Lieu d'exécution: 33340
Procédure: Procédure adaptée
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MAITRISE D’OEUVRE DEMOLITION RECONSTRUCTION RES...
Marché Services
Titulaire: JEAN GRAS PME
Montant: 753 200,00€
Durée: 72 mois
Notification: 02/02/2023
Lieu d'exécution: 33250
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la constructi...
Marché Services
Titulaire: ACTA PME
Montant: 175 000,00€
Durée: 42 mois
Notification: 02/02/2023
Lieu d'exécution: 33450
Procédure: Appel d'offres ouvert
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Accord-cadre de travaux de peinture et de revêt...
Marché Travaux
Titulaire: GROUPE 4 C AGENCEMENTS (RENOV' PEINTURES-SOLS) PME
Montant: 3 500 000,00€
Durée: 48 mois
Notification: 31/01/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Travaux d’Acquisition-Amélioration de 6 logemen...
Marché Travaux
Titulaire: ECILA CONSTRUCTION PME
Montant: 195 000,00€
Durée: 12 mois
Notification: 27/01/2023
Lieu d'exécution: 47230
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE RENOVATION SUITE A UN SINISTRE INCEN...
Marché Travaux
Titulaire: EIFFAGE CONSTRUCTION NORD AQUITAINE GE
Montant: 2 067 524,00€
Durée: 11 mois
Notification: 25/01/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure adaptée
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MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE ET MAITRISE D’USAG...
Marché Services
Titulaire: TRICAUD ET CHAPELLIERE PME
Montant: 48 800,00€
Durée: 24 mois
Notification: 25/01/2023
Lieu d'exécution: 33310
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIE...
Marché Travaux
Titulaire: ATLANTIQUE MUNOZ MAURIN MENUISERIE PME
Montant: 1 828 349,00€
Durée: 12 mois
Notification: 23/01/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilita...
Marché Services
Titulaire: AGENCE D'ARCHITECTURE NICOLAS NOVELLO PME
Montant: 72 100,00€
Durée: 36 mois
Notification: 23/01/2023
Lieu d'exécution: 33500
Procédure: Procédure adaptée
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TRAVAUX DE REHABILITATION DES HALLS A LORMONT G...
Marché Travaux
Titulaire: ECA 33 PME
Montant: 614 286,00€
Durée: 1 mois
Notification: 18/01/2023
Lieu d'exécution: 33310
Procédure: Procédure adaptée
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Misson d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans l...
Marché Services
Titulaire: MOBA (MO'BA) PME
Montant: 207 950,00€
Durée: 60 mois
Notification: 17/01/2023
Lieu d'exécution: 33000
Procédure: Procédure avec négociation
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Travaux de réfection des toitures de deux résid...
Marché Travaux
Titulaire: DFD OUEST ETI
Montant: 154 290,00€
Durée: 10 mois
Notification: 12/01/2023
Lieu d'exécution:
Procédure: Procédure adaptée
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2026 2025 2024 2023 2022

Annonces BODACC 20

Historique des publications au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales

BODACC B Modifications diverses
05/12/2025
N° 20250234-1102 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Directeur général délégué : DESANLIS Jean-Baptiste ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESCHERRUAULT Déborah, Brigitte, Hélène ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : ROUVIERE Agnès ; Administrateur : BOISNAUD Eric ; Administrateur : LARROUTIS Nathalie, Virginie, Simone ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
23/11/2025
N° 20250225-1925 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration, le capital. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Directeur général délégué : DESANLIS Jean-Baptiste ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESCHERRUAULT Déborah, Brigitte, Hélène ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : NEYS Olivier, Georges, Pierre ; Administrateur : ROUVIERE Agnès ; Administrateur : BOISNAUD Eric ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
03/10/2025
N° 20250190-825 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration, le capital. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Directeur général délégué : DESANLIS Jean-Baptiste ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESCHERRUAULT Déborah, Brigitte, Hélène ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : HOARAU Christine, Bernadette ; Administrateur : NEYS Olivier, Georges, Pierre ; Administrateur : ROUVIERE Agnès ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
Voir l'annonce complète
BODACC B Modifications diverses
30/09/2025
N° 20250187-1357 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESCHERRUAULT Déborah, Brigitte, Hélène ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : HOARAU Christine, Bernadette ; Administrateur : NEYS Olivier, Georges, Pierre ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC C Dépôts des comptes
04/07/2025
N° 20250127-3940 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
Avis initial
Comptes annuels et rapports - Clôture: 2024-12-31
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BODACC A Ventes et cessions
22/04/2025
N° 20250079-1399 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Société absorbante : DOMOFRANCE Forme : Société Anonyme d’HLM Adresse du siège : 110 Avenue de la Jallère – Quartier du Lac – 33042 BORDEAUX CEDEX Capital : 82.020.807,63 € Numéro unique d’identification :458.204.963 RCS BORDEAUX Lieu d’immatriculation : RCS BORDEAUX Société absorbée : CLAIRSIENNE Forme : Société Anonyme d’HLM Adresse du siège : 233 Avenue Emile Counord – 33000 BORDEAUX Capital : 22.119.669 € Numéro unique d’identification : 458.205.382 Lieu d’immatriculation : RCS BORDEAUX Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1.450.447.852,23 € Passif : 1.064.326.742,69 € Rapport d’échange des droits sociaux : Le rapport d’échange est fixé à 37 actions de la Société Absorbante pour 1 action de la Société Absorbée. Conformément aux dispositions de l’article L. 411-2-1 du CCH, l’apport serait rémunéré par l’attribution de 21.430.919 actions nouvelles de 1,53 € de valeur nominale chacune à émettre par DOMOFRANCE, soit une augmentation de capital de 32.789.306,07 €. L’augmentation de capital serait assortie d’une prime d’émission de 353.331.803,47 €. En cas d'augmentation ou de réduction du nombre d'actions de CLAIRSIENNE avant le 31 août 2025 résultant d’opérations sur le capital, le nombre d'actions à émettre par DOMOFRANCE sera ajusté en conséquence selon la même parité ainsi que le montant de l'augmentation de capital et le montant de la prime d’émission en résultant. Montant prévu de la prime de fusion : Absence de boni de fusion Date du projet commun de fusion : 15 avril 2025 Date d’effet juridique de la fusion : 31 août 2025 à minuit. Date d’effet rétroactif sur le plan comptable et fiscal : 1er janvier 2025. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 17 avril 2025 au titre de la société DOMOFRANCE Le 17 avril 2025 au titre de la société CLAIRSIENNE
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BODACC B Modifications diverses
03/10/2024
N° 20240192-1067 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur le capital.
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BODACC B Modifications diverses
26/09/2024
N° 20240187-1263 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESCHERRUAULT Déborah, Brigitte, Hélène ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : HOARAU Christine, Bernadette ; Administrateur : NEYS Olivier, Georges, Pierre ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
09/07/2024
N° 20240131-740 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESCHERRUAULT Déborah, Brigitte, Hélène ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : NEYS Philippe, Charles, Pierre ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : HOARAU Christine, Bernadette ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC C Dépôts des comptes
28/06/2024
N° 20240124-1780 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
Avis initial
Comptes annuels et rapports - Clôture: 2023-12-31
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BODACC B Modifications diverses
02/01/2024
N° 20240001-683 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESDESTAILLEUR Frédérique Julienne Nelly ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : NEYS Philippe, Charles, Pierre ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : HOARAU Christine, Bernadette ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
28/09/2023
N° 20230187-1166 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur le capital.
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BODACC C Dépôts des comptes
07/07/2023
N° 20230130-1966 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
Avis initial
Comptes annuels et rapports - Clôture: 2022-12-31
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BODACC B Modifications diverses
18/06/2023
N° 20230116-698 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESDESTAILLEUR Frédérique Julienne Nelly ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : MOSTEFASBA Abdelhziz ; Administrateur : NEYS Philippe, Charles, Pierre ; Administrateur : CUILLERIER Laurence, Marie ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
25/04/2023
N° 20230081-802 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : THOMAZO Benoît ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESDESTAILLEUR Frédérique Julienne Nelly ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Administrateur : FUSIS Alain ; Administrateur : MOSTEFASBA Abdelhziz ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
11/04/2023
N° 20230071-948 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : THOMAZO Benoît ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESDESTAILLEUR Frédérique Julienne Nelly ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : DELORD Dominique ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXLE BOULANGER Fannie, Emmanuelle ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : DORMEUIL Harry ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC B Modifications diverses
21/10/2022
N° 20220205-477 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur le capital.
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BODACC B Modifications diverses
29/06/2022
N° 20220125-544 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Avis initial
Modification survenue sur l'administration. - Président du conseil d'administration : RONDOT Philippe ; Directeur général : STEPHAN Francis ; Administrateur : VALADE David ; Administrateur : THOMAZO Benoît ; Administrateur : BORDEAUX METROPOLEPFEIFFER Stéphane ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTESDESTAILLEUR Frédérique Julienne Nelly ; Administrateur : BABIAN Elodie ; Administrateur : DE JULI Franck ; Administrateur : Action Logement ImmobilierBOUCKAERT Xavier ; Administrateur : DELORD Dominique ; Administrateur : VILLE DE BORDEAUXANGLES Véronique ; Administrateur : REGION NOUVELLE AQUITAINEROUEDE Laurence ; Administrateur : LACARRERE Patrick ; Administrateur : GUERY Jean-Luc, Henri, Charles ; Administrateur : BOULMIER Muriel, Jacotte ; Administrateur : DUBOUIL Jacky ; Administrateur : POHU Sabine, Maryse ; Administrateur : DORMEUIL Harry ; Administrateur : MOULINIER Stéphane, Jean-Michel ; Administrateur : LAVIGNE Brigitte, Lydie ; Administrateur : RIGEADE Ingrid, Natacha ; Vice-président : CASTELLI Marie-Ange, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
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BODACC C Dépôts des comptes
05/06/2022
N° 20220109-1512 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
Avis initial
Comptes annuels et rapports - Clôture: 2021-12-31
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BODACC B Modifications diverses
09/11/2021
N° 20210218-600 Bordeaux Cedex (33042) - Gironde
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Avis initial
Modification survenue sur le capital.
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